Biodiversité : que fait l'Union européenne ?
Published on :
17/04/2023
17
April
Apr
04
2023
Source : www.touteleurope.euSur l’ensemble du continent européen, plus de 80 % des habitats naturels sont dans un mauvais état de conservation. Avec sa stratégie de protection de la biodiversité, la Commission européenne veut restaurer les écosystèmes et protéger 30 % de la superficie marine et terrestre de l'UE... Read more
History
-
Expropriation d’un bien situé en ZAC et date de référence pour la détermination du prix
Published on : 28/04/2023 28 April Apr 04 2023Droit public / Droit de l'urbanismeEn matière d’expropriation pour cause d’utilité publique, lorsque le bien exp...Source : www.lemag-juridique.com
-
[Distinction] Palmarès 2023 des avocats du Point
Published on : 21/04/2023 21 April Apr 04 2023Droit immobilierDroit publicDroit de l'environnementDroit public / Droit de l'urbanismeActualité du cabinetAtmos Avocats de nouveau reconnu dans ses quatre domaines d'excellence : droi...
-
Urbanisme : adaptation et modifications des destinations et sous-destinations des constructions
Published on : 21/04/2023 21 April Apr 04 2023Droit public / Droit de l'urbanismeLe décret n° 2023-195 du 22 mars 2023 adapte le contenu prévu par le code de...Source : www.maisondescommunes85.fr
-
Biodiversité : que fait l'Union européenne ?
Published on : 17/04/2023 17 April Apr 04 2023Droit de l'environnementSur l’ensemble du continent européen, plus de 80 % des habitats naturels sont...Source : www.touteleurope.eu