![[Article] Evaluation environnementale : les évolutions successives lui permettent-elles d'atteindre ses objectifs?](medias/org-5439/shared/merged-maxw2000-maxh1000.jpg "[Article] Evaluation environnementale : les évolutions successives lui permettent-elles d'atteindre ses objectifs?")
[Article] Evaluation environnementale : les évolutions successives lui permettent-elles d'atteindre ses objectifs?
Published on :
05/12/2025
05
December
Dec
12
2025
Marie-Pierre Maître et Johanne Pinot : "Evaluation environnementale ; les évolutions successives lui permettent-elles d'atteindre ses objectifs?" BDEI n° 20 Supplément novembre 2025 p.15
History
-
Voeux 2026
Published on : 08/01/2026 08 January Jan 01 2026Actualité du cabinetLes associés et les membres du cabinet Atmos Avocats vous souhaitent une tr...
-
« Polluants éternels » dans l’eau du robinet : vers une augmentation des cas ?
Published on : 31/12/2025 31 December Dec 12 2025Droit de l'environnementAvec l’obligation, à partir du 1er janvier 2026, d’intégrer vingt « polluants...Source : www.weka.fr
-
Mise en compatibilité des documents d’urbanisme : clarification du rôle du préfet de département !
Published on : 29/12/2025 29 December Dec 12 2025Droit public / Droit de l'urbanismeCe décret précise l’autorité administrative compétente pour conduire la procé...Source : www.lemag-juridique.com
-
[Article] Evaluation environnementale : les évolutions successives lui permettent-elles d'atteindre ses objectifs?
Published on : 05/12/2025 05 December Dec 12 2025Droit de l'environnementActualité du cabinetMarie-Pierre Maître et Johanne Pinot : "Evaluation environnementale ; les évo...