Déclaration d’Athènes sur le changement climatique et l’environnement dans la Méditerranée
Published on :
28/09/2021
28
September
Sep
09
2021
Source : www.elysee.frLes pays du Sud de l’Union européenne, Chypre, la Croatie, l’Espagne, la France, la Grèce, l’Italie, Malte, le Portugal et la Slovénie, réunis le 17 septembre 2021 à Athènes au niveau des chefs d’État et de gouvernement, avec la participation de la présidente de la Commission européenne, soulignent leur ferme conviction commune qu’une action internationale urgente et ambitieuse est plus nécessaire que jamais... Read more
History
-
Stocamine : le Conseil constitutionnel censure le dispositif autorisant le stockage définitif des déchets
Published on : 05/01/2022 05 January Jan 01 2022Droit de l'environnementLe Conseil constitutionnel a censuré mardi soir un dispositif inséré par le g...Source : www.lesechos.fr
-
Diagnostic déchets : rappel des évolutions à venir au 1er janvier 2022
Published on : 21/12/2021 21 December Dec 12 2021Droit de l'environnementPour rappel, l’article R. 126-10 du Code de la construction et de l’habitatio...Source : hse-reglementaire.com
-
Déclaration d’Athènes sur le changement climatique et l’environnement dans la Méditerranée
Published on : 28/09/2021 28 September Sep 09 2021Droit de l'environnementLes pays du Sud de l’Union européenne, Chypre, la Croatie, l’Espagne, la Fran...Source : www.elysee.fr
-
Loi « Climat et résilience » : aspect de droit pénal
Published on : 22/09/2021 22 September Sep 09 2021Droit de l'environnementLa loi n° 2021-1104 du 22 août 2021 sur le limat et résilience a été promulgu...Source : www.dalloz-actualite.fr