Biodiversité : accord européen sur un texte pour restaurer la nature
Published on :
20/11/2023
20
November
Nov
11
2023
Source : www.vie-publique.frPréserver la biodiversité, protéger les écosystèmes existants mais aussi réparer les dégradations déjà subies, tels sont les objectifs de la proposition européenne de règlement sur la restauration de la nature. Ce projet de texte européen doit néanmoins encore passer plusieurs étapes avant de pouvoir entrer en vigueur dans tous les pays de l'UE... Read more
History
-
Proposition de loi visant à réduire l'impact environnemental de l'industrie textile
Published on : 25/03/2024 25 March Mar 03 2024Droit de l'environnement / Travaux et impact environnementalLa proposition de loi prévoit plusieurs mesures pour réduire la pollution eng...Source : www.vie-publique.fr
-
Sobriété foncière : un décret définit la notion de friches
Published on : 15/01/2024 15 January Jan 01 2024Droit de l'environnement / Travaux et impact environnementalDans le cadre de la politique de lutte contre l'artificialisation des sols et...Source : www.weka.fr
-
Biodiversité : accord européen sur un texte pour restaurer la nature
Published on : 20/11/2023 20 November Nov 11 2023Droit de l'environnement / Travaux et impact environnementalPréserver la biodiversité, protéger les écosystèmes existants mais aussi répa...Source : www.vie-publique.fr
-
Publicité extérieure : précisions sur les surfaces maximales et les modalités de calcul des formats de panneaux publicitaires
Published on : 13/11/2023 13 November Nov 11 2023Droit de l'environnement / Travaux et impact environnementalPris le 30 octobre 2023, ce texte s’inscrit dans le cadre de la réforme de la...Source : www.lemag-juridique.com