Le Gouvernement dévoile sa stratégie nationale biodiversité attendue de longue date
Published on :
28/08/2023
28
August
Aug
08
2023
Source : www.weka.frLe Gouvernement a publié jeudi 20 juillet 2023, en pleine annonce de remaniement ministériel, son projet de « stratégie nationale biodiversité » (SNB), 39 mesures constituant la nouvelle feuille de route française à 2030 pour sauvegarder la nature, selon un document obtenu par l’AFP confirmant l’information du site Contexte... Read more
History
-
Quelles mesures pour une industrie verte ?
Published on : 06/11/2023 06 November Nov 11 2023Droit de l'environnement / Travaux et impact environnementalLa loi relative à l’industrie verte, publié au Journal officiel du 24 octobre...Source : www.actu-juridique.fr
-
Rubriques 2251 et 2630 des ICPE : modification du régime applicable
Published on : 30/10/2023 30 October Oct 10 2023Droit de l'environnement / Travaux et impact environnementalLe décret n°2023-943, du 11 octobre 2023, modifie la nomenclature des install...Source : www.lemag-juridique.com
-
Le Gouvernement dévoile sa stratégie nationale biodiversité attendue de longue date
Published on : 28/08/2023 28 August Aug 08 2023Droit de l'environnement / Travaux et impact environnementalLe Gouvernement a publié jeudi 20 juillet 2023, en pleine annonce de remaniem...Source : www.weka.fr
-
Réglementation environnementale 2020 (RE2020) : de quoi s’agit-il ?
Published on : 21/08/2023 21 August Aug 08 2023Droit de l'environnement / Travaux et impact environnementalEntrée en vigueur le 1er janvier 2022, la Réglementation environnementale 202...Source : formation.lefebvre-dalloz.fr