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ZAN : une nouvelle nomenclature pour le calcul de l'artificialisation des sols

Published on : 08/12/2023 08 December Dec 12 2023

Droit public / Droit de l'urbanisme

Trois décrets d’application de la loi Climat et résilience, élaborés en parallèle de la loi du 20 juillet 2023 sont publiés au JO du 28 novembre 2023. Le premier décret n° 2023-...

Nous recrutons : avocat(e) collaborateur(trice) en droit d'environnement

Published on : 21/11/2023 21 November Nov 11 2023

Droit de l'environnement

Actualité du cabinet

Le cabinet Atmos Avocats recrute un(e) avocat(e) collaborateur(trice) en droit de l'environnement au moins 5 ans d'expérience, dès que possible. https://www.village-justice.c...

[Conférence] La conférence de l'avocature en droit public 16 novembre Faculté Jean Monnet

Published on : 14/11/2023 14 November Nov 11 2023

Droit public

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Actualité du cabinet

Marie-Pierre Maître participera à la conférence de l'avocature en droit public "Lasceaux des publicistes" le jeudi 16 novembre 2023 - 17h45 à l'Université Paris Saclay, Universi...

[Article] Vrai-Faux "L'érosion côtière, ce qui vous attend" par Francois Braud

Published on : 10/11/2023 10 November Nov 11 2023

Droit public / Droit de l'urbanisme

Actualité du cabinet

..." A un horizon de 30 ans, certains logements en bord de mer vont disparaître. Pour savoir si vous êtes concernés et ce que vous pouvez faire, il faut commencer par distinguer...

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